Travail social en activité libérale : quelles obligations ? La question des obligations légales revient régulièrement, et à juste titre,...
Étiqueter Archive pour : indépendant
Travail social en activité libérale et assurances professionnelles
gregoryfidile, , Articles Humacitia, assurance professionnelle, Educateur spécialisé, Educatrice spécialisée, indépendant, libéral, travail social, 0La notion d’assurance professionnelle recouvre l’ensemble des contrats d’assurance pouvant être souscrits par une entreprise en lien avec son activité. Elle...
L’ASSUJETTISSEMENT TVA travail social libéral (sociétés, entreprises et micro-entreprises)
yannschraauwers, , Articles Humacitia, Educateur spécialisé, Educatrice spécialisée, indépendant, libéral, Payer, Plafonds, Régime, travail social, TVA, 0Travail social libéral et Assujettissement TVA Par définition, toute entreprise exerçant une activité économique est assujettie à la TVA....
Assurances professionnelles
Info Humacitia, , Articles Humacitia, assurance professionnelle, indépendant, libéral, responsabilité juridique, responsabilité sociale, 2Aucune situation n’est totalement exempte de risque ! Vous pouvez provoquer un accident chez un client, … Vous pouvez...
Risque de requalification du contrat de mission en contrat de travail
Info Humacitia, , Articles Humacitia, contrat salarié, indépendance, indépendant, libéral, requalification, salarié du particulier, 0Les micro-entrepreneurs sont généralement les premiers à risquer la requalification de leur prestation en contrat de travail, souvent par...
Commentaires récents