« Je sais également l’attente des familles pour que des interventions mises en œuvre en libéral ou par des associations...
Ce livret fiscal est adressé par le centre des impôts aux nouveaux entrepreneurs. Il leur permet d’obtenir une...
Association et impôts commerciaux
Info Humacitia, , Articles Humacitia, association, concurrence déloyale, entreprise, gestion désintéressée, lucratif, non lucratif, 0Vous avez créé ou vous envisagez de créer une structure associative pour développer l’activité professionnelle d’entrepreneurs ? Pourquoi pas,...
Assurances professionnelles
Info Humacitia, , Articles Humacitia, assurance professionnelle, indépendant, libéral, responsabilité juridique, responsabilité sociale, 2Aucune situation n’est totalement exempte de risque ! Vous pouvez provoquer un accident chez un client, … Vous pouvez...
Risque de requalification du contrat de mission en contrat de travail
Info Humacitia, , Articles Humacitia, contrat salarié, indépendance, indépendant, libéral, requalification, salarié du particulier, 0Les micro-entrepreneurs sont généralement les premiers à risquer la requalification de leur prestation en contrat de travail, souvent par...
Particuliers : rémunérer en CESU ou en prestation libérale
Info Humacitia, , Articles Humacitia, Autisme, CESU, Chèque emploi service, Educateur spécialisé, Educatrice spécialisée, Enfant, Handicap, Service à la personne, 0Salarié du particulier (CESU) ou prestation libérale au particulier ? Il n’est pas rare de noter une certaine confusion,...
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