Humacitia – Travail Social en Exercice Libéral (TSEL)

Mentions légales

HUMACITIA – Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale

Société par actions simplifiée à capital social variable de 22.000€, immatriculée le 15 septembre 2014 avec la mention « Entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire ».

Siège social : 5 bd Vincent Gâche – 44200 NANTES (FR)
Mail : siege@humacitia.fr
Téléphone : +33 2 22 06 81 20

Code APE : 8899B – Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIREN : 804 553 980 – RSC NANTES (44)
SIRET : 804 553 980 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR88 804553980
Numéro d’Organisme de Formation : 533 510 443 35 auprès du préfet de région de BRETAGNE.

Conception et développement : SAS Humacitia
Webmaster : Xavier Cocqueel
Directeur de la publication : Yann Schraauwers
Hébergeur : 1&1 Internet SARL FRANCE – Siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES – Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775

Conditions générales

L’utilisation des sites internet de la société Humacitia implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment : elles s’imposent à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site https://www.humacitia.fr, ses sous-domaines ou ses autres domaines propriétaires ont pour objet d’offrir des espaces interactifs à destination des professionnels de l’action sanitaire et sociale et de leurs clients, ainsi qu’une information concernant les activités de la société Humacitia.

Accès aux sites

Humacitia s’efforce de permettre l’accès à ses sites 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Humacitia, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des sites et des services.

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