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HUMACITIA – Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale

HUMACITIA – Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale

Société par actions simplifiée au capital social de 25.000€, immatriculée le 15 septembre 2014 avec la mention « Entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire »
81, mail François Mitterrand – 35000 RENNES – FRANCE
Mail : siege@humacitia.fr – Téléphone : +33 2 22 06 81 20
SIREN : 804 553 980 RSC Rennes
Code APE : 8899B – Action sociale sans hébergement n.c.a.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR88 804553980

 

Conception et développement : Siiimple Communication – François Dubois
Webmaster : François Dubois
Directeur de la publication : Yann Schraauwers
Hébergeur : 1&1 Internet SARL FRANCE – Siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES – Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775

Conditions générales

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Description des services fournis

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Par ailleurs, Humacitia peut être amené à interrompre un site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Humacitia ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

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Humacitia se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Humacitia se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

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